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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK
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" GRAND CADRE " L'Habitat Actif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" GRAND CADRE " L'Habitat Actif
S.A.R.L. FRANCK

Numéro de dépôt :
1756994
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/05/2000
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Présentation de la marque " GRAND CADRE " L'Habitat Actif

Déposée le 9 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « " GRAND CADRE " L'Habitat Actif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCK domicilié(e) 262 Boulevard Alfred Naquet, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. FRANCK - France.

La marque " GRAND CADRE " L'Habitat Actif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 11 19 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " GRAND CADRE " L'Habitat Actif est expirée depuis le 9 mai 2000.

FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : Les BRIARDISES , pacific revolution , le vent de la mode , LIGNE DE FLOTTAISON , GODS OF THE STADIUM , SCALABLE MARKETING , AU GRAND SIECLE LISTES TIRELIRE , CYCLES STELLA , AU TEMPS DES COLONIES , DUROCHOC PLUME


S.A.R.L. FRANCK - 262 Boulevard Alfred Naquet, 84200 CARPENTRAS - France


S.A.R.L. FRANCK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Cheminées, papiers peints, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vérandas, moquettes, service de pose.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.